Qu'est ce que la C. C. du Pays de Pamiers?Ses statutsSes offres d'emploiSon fonctionnementLes commissionsLe bureauLe conseil communautaireSes missionsSes servicesBilans d'activitéSes manifestationsLe journal de la Communauté

Actualités

Commande publique

La CCPP en France

La CCPP en détails

Saint Martin d'Oydes Esplas Unzent Saint Amans Bonnac Le Vernet d'Ariège Saint Michel Escosse Bézac Pamiers Villeneuve du Paréage Madière Saint Victor Rouzaud Benagues La Bastide de Lordat Le Carlaret La Tour du Crieu Ludiès Saint Amadou Gaudiès Les Pujols Les Issarts Arvigna

Les commissions

Dernière modification: 16/08/2011
    
Les commissions

  Les commissions

Le Conseil de Communauté désigne des commissions (organe consultatif) qui ont pour mission d'examiner les projets, ces derniers étant ensuite soumis pour décision au Conseil.

13 commissions thématiques ont été mises en place :

Développement Durable (Transports, Energies renouvelables, Agenda 21, Embellissement)

Habitat - Logement (O.P.A.H, P.L.H, opération façades, P.S.T)

Culture - patrimoine (Culture, points lecture, patrimoine culturel, petit patrimoine, inventaire)

Action sociale - insertion (C.L.I.C, aire de grand passage)

Aménagement du territoire (Pays - Aire métropolitaine toulousaine, urbanisme, S.Co.T, Projet Commun de Développement et d'Aménagement)

Travaux (voirie, bâtiments)

Budget - Finances

Hygiène /Sécurité, Accessibilité Handicapés,  Agriculture

Tourisme, Economie Rurale (sentiers de randonnée, Navigabilité Ariège, gîtes ruraux)

Développement économique (ZA Gabrielat, ZA du Cathé, Hôtel des entreprises, OCUP volet rural, village artisanal)

Administration générale (ressources humaines, communication, internet, commande publique)

Environnement (Déchets, Faune/Flore, Rivières, Refuge pour animaux)

 Petite Enfance (depuis le 1er janvier 2010)

Le Président de la communauté est le président de droit de toutes les commissions, un vice Président étant élu pour chacune d'entre elles.


La Commission d'Appel d'Offres est une commission composée  de membres à voix délibérative qui sont issus de l’assemblée délibérante  et qui a notamment pour rôle d'examiner les candidatures et les offres en cas d’appel d’offres, d'opérer un classemenr des offres et d'attribuer le marché.

Le Jury de concours (quand l'opération nécessite l'établissement d'un plan ou d'un projet)est composé de manière identique à la commission d’appel d’offres, ainsi que toute personnalité présentant un intérêt particulier au regard de l’objet du concours (pas plus de 5) et de toute personne ayant une qualification professionnelle équivalente à celle exigée (au moins 1/3 des candidats).

 


 

         

Coordonnées

Communauté de Communes du Pays de Pamiers
5 rue de la Maternité
09100 PAMIERS
Tel : 05 34 01 21 73
Fax : 05 61 60 11 26
Email :
Dernière modification :
le 17/06/2013
Site utilisant le système SYScasi v3 et présent sur l'annuaire Lespyrénées.biz
Créé par Scasi.com - 2007-2013